MENTIONS LEGALES
AlexBlackVideo publie ce site, pour délivrer toute information actualisée sur l'entreprise AlexBlackVideo, tant aux salariés du groupe dans le monde qu'à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître AlexBlackVideo et ses réalisations.
L'utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.
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AlexBlackVideo SAS
8 Rue du Bois Robin
28200 Villampuy
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Directeur de la publication : Alexandre Brun
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AlexBlackVideo se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. AlexBlackVideo se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par AlexBlackVideo.
1 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
1.1 Droits d'auteur
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de AlexBlackVideo, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les obligations ci-dessus ne concernent pas les journalistes et éditeurs de presse : AlexBlackVideo met à leur disposition des documents iconographiques et dossiers de presse qu'ils peuvent consulter, reproduire et représenter librement pour illustrer leurs articles et travaux de presse. Ce matériel est disponible en accédant à l'onglet « presse ».
1.2 Droits portant sur les marques
Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce Site par AlexBlackVideo sont la propriété des annonceurs, clients de AlexBlackVideo. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
Par ailleurs, le nom « AlexBlackVideo », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés de AlexBlackVideo sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où ces sociétés sont implantées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de AlexBlackVideo et des sociétés de AlexBlackVideo propriétaires des marques précitées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
1.3 Droits de propriété intellectuelle portant sur des créations proposées par les usagers du Site, salariés de AlexBlackVideo
AlexBlackVideo peut publier sur ce Site des briefs créatifs invitant les usagers de ce Site, salariés de AlexBlackVideo, à proposer des créations originales et inédites (ci-après les « Créations »). En s'inscrivant sur ce Site et en proposant des Créations soit à la suite de briefs publiés par AlexBlackVideo, soit de leur propre initiative en l'absence de tout brief, les salariés de AlexBlackVideo (ci-après les « Auteurs ») cèdent à AlexBlackVideo au fur et à mesure de leurs envois sur le Site tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux créations dont ils sont les Auteurs.
Les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation portant sur les Créations sont ainsi cédés pour toute la durée légale de protection des droits d'auteur prévue en France et à l'étranger par application du Code français de la Propriété Intellectuelle et des conventions internationales sur le droit d'auteur.
Cette cession permettra à Publicis Groupe ou aux sociétés de AlexBlackVideo de reproduire, représenter et adapter les Créations (images et/ou textes) en tous formats, sur tous supports et par tous moyens et procédés techniques connus ou inconnus à ce jour dans le monde entier, pour l'un quelconque des clients de AlexBlackVideo et dans toute campagne de communication diffusée par quelque moyen que ce soit.
Dans l'hypothèse où des droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur et droits voisins du droit d'auteur, droit portant sur des marques, dessins et modèles notamment) seraient attachés aux projets et ne seraient pas la propriété de l'Auteur des Créations, les Auteurs s'engagent à préciser dans une note annexée à leur envoi la source de leurs emprunts ou adaptations. Les Auteurs devront ainsi mentionner le nom du ou des auteurs de l'œuvre première incorporée à leur Création (par exemple, le nom du compositeur d'une œuvre musicale) et, si possible, l'année de première publication de cette œuvre. De cette manière, si AlexBlackVideo souhaite produire les Créations pour les besoins de l'un de ses clients annonceurs comme indiqué à l'alinéa précédent, AlexBlackVideo négociera avec les ayants droit concernés les autorisations et cessions de droits nécessaires en vue d'une exploitation paisible des Créations.
La cession ci-dessus est consentie en exclusivité au bénéfice de AlexBlackVideo et des sociétés de son groupe et demeurera valable même en cas de cessation, pour quelque cause que ce soit, du contrat de travail ou du contrat de louage d'ouvrage liant les Auteurs à AlexBlackVideo . En conséquence, les participants s'interdisent de consentir des droits de même nature à des tiers.
2 - DROITS À L'IMAGE - DROITS DE LA PERSONNALITÉ
Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l'usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs clients de AlexBlackVideo .
De la même façon, les salariés et dirigeants de AlexBlackVideo dont l'image est utilisée sur ce Site ont consenti à l'utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l'accord écrit préalable de AlexBlackVideo . Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.
3 - INTERDICTION DE PUBLICATION DE CONTENUS ILLICITES
Les usagers du présent Site et particulièrement ceux qui posteraient des contenus à la suite de briefs Créatifs publiés par AlexBlackVideo ou encore, ceux qui participeraient, le cas échéant, à un forum de discussion ouvert par AlexBlackVideo s'interdisent de publier des Contenus de quelque nature qu'ils soient susceptibles de faire l'apologie des crimes contre l'humanité, ou d'inciter à la haine raciale ou à la pornographie enfantine, ou à la violence ou encore, de porter atteinte à la dignité humaine. Il en va de même pour les usagers du site qui participeraient à la rubrique « Questions & Alertes ». Conformément à la législation en vigueur, et aux dispositions du Code Pénal, AlexBlackVideo sera dans l'obligation de déclarer aux autorités judiciaires tout comportement ou contenu de cette nature.
Si un usager du présent Site souhaite alerter AlexBlackVideo sur la présence d'un contenu considéré comme illicite, il est invité à adresser un email à contact@alexblackvideo.com et à l'adresser avec accusé de réception à l'adresse suivante AlexBlackVideo - Site Internet AlexBlackVideo.com - 8 Rue du Bois Robin, 28200, Villampuy.
4 - LIENS HYPERTEXTES
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5.3
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6 - DROIT APPLICABLE
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7 – CRÉDITS
Lion Homepage - Alexandre Brun
